Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA MANCELLE
Numéro de dépôt :
1020425
Date de dépôt :
17/12/1976
Lieu de dépôt :
Trib de Mans
Présentation de la marque LA MANCELLE
Déposée le 17 décembre 1976 par CARAVANES LA MANCELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Mans), la marque française « LA MANCELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA MANCELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1020425.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA MANCELLE est expirée depuis le 17 décembre 1986.
CARAVANES LA MANCELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-003